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Valentin  Kreilinger

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Valentin est chercheur et travaille sur les affaires politiques et institutionnelles de l’UE. Il ...
Morgan Larhant

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Diplômé de l’IEP de Strasbourg, de l’Académie Diplomatique de Vienne (MAIS) et de l’IEP ...
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Faut-il un Parlement de la zone euro ?

le 15 Novembre 2016 à 16:30
Policy paper par Valentin Kreilinger et Morgan Larhant

L’idée d’un "Parlement de la zone euro" a récemment réinvesti le débat sur l’approfondissement de l’Union économique et monétaire (UEM), en particulier en France. Toutefois, au-delà de la curiosité institutionnelle, quels pourraient être l’intérêt et la portée pratique de cette proposition et dans quelle mesure celle-ci serait utile, voire indispensable au bon fonctionnement de la zone ? Tel est l'objet de ce Policy paper de Morgan Larhant et Valentin Kreilinger.
 
Constat : la dimension parlementaire de la zone euro est aujourd’hui lacunaire, avec des parlements nationaux, cheville ouvrière de fait de la zone euro, dont l’implication varie grandement d’un État à l’autre ; un Parlement européen encore à la marge des principaux processus (semestre européen ; contrôle des programmes d’assistance financière du Mécanisme européen de stabilité) ; et une coopération interparlementaire engagée récemment sur la base de l’article 13 du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance mais qui demeure balbutiante. 

Conséquence : Cette absence accentue certains des travers de l’UEM : la faible appropriation des règles par les acteurs nationaux ; une coordination défaillante des politiques économiques entre États membres ; l’absence de politisation des enjeux, réduits à une simple application de règles et non à des choix collectifs. 

Idée-force : Dès lors que la plupart des enjeux liés se trouvent à la croisée d’intérêts et de compétences nationaux et européens, le renforcement de la dimension parlementaire ne pourra que prendre la forme de mécanismes interparlementaires spécifiques. Ce qui exclut, au moins à court et moyen terme, l’idée d’un rôle exclusif du Parlement européen. 

Options théoriques ("thought experiment") : La première option, minimaliste, consiste à améliorer le fonctionnement de la coopération interparlementaire existante, en créant en son sein une composante spécifique à la zone euro. La deuxième option, intermédiaire, revient à créer une nouvelle assemblée, composée de parlementaires nationaux et européens et se réunissant sans modification des traités existants. Enfin la dernière option, plus ambitieuse (maximaliste) car nécessitant une base juridique nouvelle, renvoie à la création d’un "parlement de la zone euro", dotée de compétences propres et constituant une nouvelle institution pérenne. Ce papier conclut que l’option 2 apparaît la mieux en mesure de répondre aux enjeux immédiats, tout en évitant une lourdeur juridique excessive.

Ce Policy paper est également disponible en anglais et en allemand.
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