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Institutions européennes

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L'Institut Jacques Delors analyse le fonctionnement des institutions de l’UE et les moyens d’améliorer leur légitimité et leur efficacité. Ses principaux travaux portent sur l’équilibre politique optimal dans le trapèze institutionnel européen (Commission, Conseil européen, Conseil de l’UE et Parlement européen), sur la méthode communautaire et sur l’impact des nouveaux traités européens.


Il est tout d’abord essentiel d’examiner de façon approfondie la façon dont le trapèze institutionnel a évolué pour s’adapter à de nouvelles exigences. Quel usage la Commission fait- elle aujourd’hui de son droit d’initiative ? Quel est le rôle du Conseil européen, devenu « institution » dans le traité de Lisbonne ? La pratique du vote au Conseil dans l’Union élargie est-elle la même qu’autrefois ? Quel a été l’impact de la montée en puissance du Parlement européen, qui constitue à coup sûr le changement le plus remarquable des 20 dernières années ?


L'Institut Jacques Delors s’efforce aussi de produire des analyses actualisées du fonctionnement de la méthode communautaire, afin de permettre de mieux comprendre sa pertinence dans l’Europe contemporaine. L’actualité est particulièrement stimulante à cet égard, puisque la succession de crises a conduit à une multiplication des réunions des chefs d’Etat et de gouvernement des Etats membres, dont l’organisation a été favorisée par la création de la « présidence stable » du Conseil européen prévue par le Traité de Lisbonne. Cette évolution a à la fois relancé et renouvelé le débat classique entre promoteurs de la « méthode communautaire » et adeptes de la méthode « intergouvernementale », débat qui peut paraître théorique, mais qui est en réalité essentiel pour l’UE, et donc pour nous tous.

L'Institut Jacques Delors s’efforce enfin d’accompagner, par des analyses et des propositions, la mise en œuvre du Traité de Lisbonne. Ce projet s'inscrit dans le moyen et long terme, mais analyse également les traités à dimension gouvernementale – le Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire (« Pacte budgétaire ») ou le Traité instituant le Mécanisme européen de stabilité. Il s'agit de mieux définir les contours d'une vision politique d'ensemble vers laquelle devrait tendre et à l'aune de laquelle devrait se concevoir les prochaines étapes institutionnelles.

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